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Publications

Dans un souci de transparence et d’information, le BFP publie régulièrement les méthodes et résultats de ses travaux. Les publications sont organisées en séries, entre autres, les perspectives, les working papers et planning papers. Certains rapports peuvent également être consultés ici, de même que les bulletins du Short Term Update publiés jusqu’en 2015. Une recherche par thématique, type de publication, auteur et année vous est proposée.

Documents (18)

2024

  • Chiffrage 2024 : note de lancement 06/02/2024

    Ce document s’inscrit dans le cadre des travaux préparatoires au chiffrage des priorités des partis politiques en vue de l’élection pour la Chambre des représentants de juin 2024 (DC2024).

    La note de lancement fait partie des documents qui constituent la guidance en vue du chiffrage 2024 rédigée à l’attention des partis politiques, des médias et du public en général. Elle définit le périmètre du chiffrage et les instructions pour l’introduction par les partis politiques des mesures auprès du Bureau fédéral du Plan. Elle précise les modalités pratiques qui découlent de la loi. Enfin, elle décrit avec quels outils les résultats du chiffrage seront générés et sous quelle forme ceux-ci seront présentés.

    Autres publications - DC2024 - START NOTE  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Calcul de l’impact budgétaire d’un impôt sur les grands patrimoines avant effets macroéconomiques 06/02/2024

    Dans le cadre de l’exercice de chiffrage des programmes électoraux, le Bureau fédéral du Plan anticipe des propositions de partis politiques pour l’instauration d’un impôt sur les grands patrimoines. Le présent document vise à expliquer la méthode d’estimation de son impulsion budgétaire. Pour ce faire, nous utilisons les données de l’enquête sur les comportements financiers des ménages de la Banque nationale belge. Nous développons la méthode de calcul pour l’estimation des recettes avec ou sans la possibilité de réponses comportementales des contribuables. Afin d’inclure les potentielles réactions comportementales, nous analysons deux pistes, soit la méthode du bunching et l’inclusion d’élasticités du patrimoine net estimées à l’étranger. Les résultats montrent que nous préserverons uniquement la deuxième méthode lors du chiffrage DC2024. De plus, ce document expose la revue de la littérature des effets de la taxe sur des indicateurs macroéconomiques – littérature pertinente pour comprendre l’inclusion de l’impôt dans les modèles HERMES et QUEST.

    Working Papers - DC2024_WP_08  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Description et utilisation des modèles PLANET et CASMO 06/02/2024

    Ce document donne une description non technique des modèles PLANET et CASMO. Les principaux résultats des modèles sont exposés au moyen du scénario qui servira de référence dans le cadre du chiffrage des programmes des partis. Enfin, plusieurs scénarios de politique et leurs résultats sont présentés, à titre d’illustration.

    Working Papers - DC2024_WP_07  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Description et utilisation du modèle Artelys Crystal Super Grid 06/02/2024

    Le modèle Artelys Crystal Super Grid, développé par la société française Artelys, se focalise sur le secteur de l’électricité. Fonctionnant avec une haute résolution temporelle, il permet d’évaluer l’impact de mesures affectant le parc de production, par le biais de divers indicateurs. Ces derniers ont notamment trait à la sécurité d’approvisionnement, au coût de l’électricité, et à la durabilité du système, via les émissions de gaz à effet de serre.

    Working Papers - DC2024_WP_06  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Description et utilisation du modèle QUEST III R&D 06/02/2024

    Le modèle d’équilibre général dynamique stochastique QUEST III R&D sera utilisé pour simuler les effets à long terme des mesures structurelles et/ou (para-)fiscales de chaque parti politique dans le cadre du ‘chiffrage des programmes électoraux 2024’. Le présent document résume les caractéristiques du modèle, en présente la structure et les principaux mécanismes de transmission ainsi que les limites. Le fonctionnement du modèle est ensuite illustré à l’aide de cinq réformes structurelles et (para‑)fiscales stylisées.

    Working Papers - DC2024_WP_05  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Description et utilisation du modèle HERMES 06/02/2024

    Le modèle économétrique HERMES du Bureau fédéral du Plan sera sollicité pour calculer les impacts macroéconomiques et budgétaires sur la prochaine législature de l’ensemble des mesures prioritaires de chaque parti politique. Le présent document résume les caractéristiques du modèle et en décrit la structure et les principaux mécanismes de transmission. Le fonctionnement du modèle est ensuite illustré à l’aide de quelques variantes de politique économique. Enfin, la procédure d’élaboration du scénario de référence est décrite et les principaux résultats des perspectives économiques de juin 2023 sont présentés. Ces perspectives constituent la préfiguration du scénario de référence qui sera publié en février 2024 et qui couvrira la période 2024-2029.

    Working Papers - DC2024_WP_04  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Description et utilisation du modèle EXPEDITION 06/02/2024

    Dans le cadre du chiffrage des programmes électoraux, l’impact sur la distribution du revenu disponible d’un certain nombre de mesures proposées par les partis politiques sera calculé à l’aide de microdonnées administratives. Une telle approche permet d’isoler l’effet des mesures étudiées selon des caractéristiques des individus et des ménages. Les mesures pour lesquelles l’impact sur la distribution du revenu disponible sera chiffré concernent les domaines de la sécurité sociale et de l’aide sociale, la réglementation relative aux allocations familiales, les règles de cotisation appliquées à ces allocations et les règles en matière d’impôt des personnes physiques. L’instrument utilisé pour ces calculs est le modèle de microsimulation EXPEDITION. Le présent document décrit les principales caractéristiques de ce modèle et illustre son fonctionnement à l’aide de deux simulations.

    Working Papers - DC2024_WP_03  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Description et utilisation du modèle PROMES 06/02/2024

    Dans le cadre du chiffrage des programmes électoraux, le modèle PROMES sera utilisé pour calculer l’impulsion budgétaire de mesures portant sur les dépenses publiques de soins de santé. Ce Working Paper décrit les caractéristiques, la structure et le fonctionnement du modèle. Pour illustrer les possibilités de simulation du modèle, il présente les résultats du scénario de référence et de quelques scénarios alternatifs.

    Working Papers - DC2024_WP_01  Publication(fr), Publicatie(nl),

2023

  • Examen par l’OCDE du Bureau fédéral du Plan belge 19/10/2023

    Le présent rapport évalue les performances institutionnelles, opérationnelles et analytiques du Bureau fédéral du Plan (BFP) en tant qu'institution budgétaire indépendante. Les responsabilités du BFP se sont accrues avec le temps et le présent rapport donne un aperçu de l'efficacité avec laquelle l'institution continue à répondre aux besoins de ses commanditaires. Dans ce contexte, il examine les performances du BFP dans le cadre de son nouveau mandat, à savoir le chiffrage budgétaire et l'analyse d'impact de propositions électorales réalisés pour la première fois en vue de l'élection de 2019.

    Rapports - REP_OECD_2023  OECD Report(en), Folder - Highlights(en), Slides(en), Folder - Points essentiels(fr), Folder - Kernpunten(nl),

2020

2019

  • Chiffrage 2019 : note de lancement - Document rédigé dans le cadre des travaux préparatoires au chiffrage des programmes électoraux 2019 11/01/2019

    La note de lancement du projet de chiffrage des programmes électoraux vise à rappeler les principes de la loi du 22 mai 2014, modifiée par la loi du 30 juillet 2018, et à la resituer dans son contexte historique. Cette note décrit également le processus initié par le Bureau fédéral du Plan pour rendre, en collaboration avec les personnes de contact des partis politiques, la loi opérationnelle. Les deux phases du chiffrage sont ensuite détaillées, la première ayant trait à l’estimation de l’impulsion budgétaire, la seconde à l’analyse d’impact. Enfin, les mérites et les limites de l’exercice sont discutés.

    Autres publications - DC2019_START_NOTE  Publication(fr), Publicatie(nl),

2018

  • Description et utilisation du modèle PLANET 21/12/2018

    Le présent working paper donne une description non technique du modèle PLANET et met l’accent sur l’analyse de mesures dans le secteur du transport. Le fonctionnement des différents modules sont présentés, tout comme les principaux effets sur le comportement, les dimensions du modèle et les variables de mesures politiques. Cette présentation aborde un certain nombre de spécificités qui pourraient être importantes pour le chiffrage des programmes électoraux, notamment le traitement des dépenses fiscales de transport au niveau des impôts directs et l’introduction d’une dimension géographique. Enfin, plusieurs scénarios de politique et leurs résultats sont présentés à titre d’illustration.

    Working Papers - DC2019_WP_06  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Description et utilisation de CRYSTAL SUPER GRID 21/12/2018

    Depuis 2015, le Bureau fédéral du Plan dispose de CRYSTAL SUPER GRID, un modèle caractérisé par une résolution temporelle fine qui permet d’étudier le secteur électrique en détail. Le modèle a été développé par Artelys, un bureau français de consultance en énergie, qui élabore des projets de modélisation pour la Commission européenne dans le cadre d'un contrat-cadre de quatre ans.

    Le Bureau fédéral du Plan a développé une expertise dans le modèle afin de pouvoir l’exploiter pour diverses problématiques liées à l’électricité. Un tel modèle s’avère indispensable à l’évaluation des futurs systèmes énergétiques dans lesquels l'électrification est supposée jouer un plus grand rôle pour répondre aux défis posés par le changement climatique.

    Working Papers - DC2019_WP_05  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Description et utilisation du modèle PROMES 21/12/2018

    Dans le cadre du chiffrage des programmes électoraux, le modèle PROMES du Bureau fédéral du Plan sera utilisé pour calculer l’impact budgétaire de mesures dans le domaine des dépenses publiques de soins de santé. PROMES est un modèle de microsimulation alimenté par des données administratives individuelles sur les dépenses de soins de santé. Il permet de calculer l'impact de mesures qui s’appliquent à l’ensemble des dépenses de soins de santé relevant de l'assurance maladie et invalidité ou de mesures ciblées sur certains groupes de dépenses spécifiques. Ce document décrit les caractéristiques, la structure et les possibilités de simulation du modèle. Enfin, il présente les résultats de simulation du
    scénario de référence et d’un exemple de mesure pour illustrer son fonctionnement.

    Working Papers - DC2019_WP_04  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Description et utilisation du modèle EXPEDITION 21/12/2018

    Dans le cadre de l’exercice de chiffrage des programmes électoraux, l’impact sur le revenu disponible d’un certain nombre de mesures proposées par les partis politiques sera calculé à l’aide de microdonnées administratives. Une telle approche permet d’isoler l’effet des mesures étudiées selon des caractéristiques des individus et des ménages. Les mesures pour lesquelles l’impact sur le revenu disponible sera chiffré relèvent du domaine de la sécurité sociale et de l’aide sociale complété par la réglementation relative aux allocations familiales, par les règles de cotisation et de retenue appliquées à ces allocations et par les règles en matière d’impôt des personnes physiques. L’instrument utilisé pour ces calculs est le modèle de microsimulation EXPEDITION. Le présent document décrit les caractéristiques principales de ce modèle et en illustre le fonctionnement à l’aide de deux simulations.

    Working Papers - DC2019_WP_03  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Description du modèle QUEST III R&D 21/12/2018

    Le modèle d’équilibre général dynamique stochastique QUEST III R&D sera utilisé pour simuler les effets à long terme des mesures structurelles de chaque parti politique dans le cadre du ‘chiffrage des programmes électoraux 2019’. Le présent document résume les caractéristiques du modèle, en présente la structure et les principaux mécanismes de transmission ainsi que les limites. Le fonctionnement du modèle est ensuite illustré à l’aide de quatre réformes structurelles stylisées.

    Working Papers - DC2019_WP_02  Publication(fr), Publicatie(nl),

  • Description et utilisation du modèle HERMES 21/12/2018

    Le modèle économétrique HERMES du Bureau fédéral du Plan sera sollicité pour calculer les impacts macroéconomiques et sur le solde budgétaire et la dette publique des mesures contenues dans la liste des priorités de chaque parti politique dans le cadre du ‘chiffrage des programmes électoraux 2019’. Le présent document résume les caractéristiques du modèle, en présente la structure et les principaux mécanismes de transmission ainsi que les limites. Le fonctionnement du modèle est ensuite illustré à l’aide de quelques variantes de politique économique. Dans une seconde partie, la procédure d’élaboration du scénario de référence est décrite et les principaux résultats des perspectives économiques de juin 2018 sont présentés. Ces évolutions constituent la préfiguration du scénario de référence à l’aune duquel les effets macro-économiques des mesures prioritaires des partis politiques seront évalués.

    Working Papers - DC2019_WP_01  Publication(fr), Publicatie(nl),

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